A l'hôpital - le secret partagé

(c) Docteur Daniel MAYEUX - Responsable du Département d'Information Médicale

Le secret médical absolu est indispensable à la relation de confiance qui doit exister entre un patient et le médecin qui le prend en charge.

Cependant la bonne pratique médicale nécessite d’impliquer le patient ou ses proches dans les décisions le concernant, ainsi que l’ensemble des partenaires de soins dans la prise en charge de sa pathologie.

Aussi, en dehors des dérogations encadrées par des textes précis (cf paragraphe spécifique), sous réserve d’une information préalable du patient et lorsque celui-ci ne s’y oppose pas, le secret peut être partagé :

• entre toutes les personnes chargées d’assurer la prise en charge et l’accompagnement d’une personne : mais seules les données nécessaires et suffisantes peuvent être partagées et non pas l’intégralité du dossier médical ;
• avec la famille et les proches, en cas de diagnostic ou pronostic grave, pour permettre à ceux-ci d’apporter un soutien au patient en connaissant mieux la situation ;
• avec les personnes aidantes, pour l’éducation et l’apprentissage de gestes afin d’aider un patient handicapé présentant une limitation fonctionnelle des membres supérieurs ;
• avec une « personne de confiance » désignée explicitement par le patient lui-même.

Dans tous ces cas, si cela est réalisable, le médecin doit veiller à informer le patient de ces diverses possibilités.

Il doit respecter l’opposition du patient à révéler certaines informations.

Ceci nécessite d’anticiper ces questions avec lui pour lever toutes ambiguïtés et prévenir toutes difficultés.

Lorsque le patient est hors d’état d’exprimer sa volonté et qu’un nouveau traitement ou même un simple examen complémentaire est envisagé, la personne de confiance ou la famille doit être consultée (et donc informée de son état) avant de l’entreprendre.

Si un doute subsiste, les praticiens peuvent demander conseil à l’ordre des médecins voire en dernier recours demander à un juge de trancher les situations délicates.

Enfin, s’il apparaît indispensable aux professionnels de santé et au patient de communiquer entre eux pour optimiser le suivi et la qualité de sa prise en charge, il faut attirer leur attention sur le risque que présente pour ce secret partagé l’essor des nouvelles technologies de l’information et de la communication (NTIC) et de la télémédecine. Un usage non sécurisé de ces technologies peut être à l’origine de violation su secret médical voire d’atteintes aux libertés individuelles.